Délibérations

Délibérations

ANNÉE 2017

Numéro: 498

Autorisant le maire à signer le contrat de télésurveillance avec la société HERMES PROTECTION, et ses avenants éventuels

Numéro: 497

Attribution d’une subvention à l’Association de Formation des Musiciens Intervenants pour la gestion de la maison de la musique de Dumbéa-sur-Mer en 2018 et autorisation donnée au Maire à signer une convention de partenariat et ses éventuels avenants

Numéro: 496

Habilitation donnée au Maire à signer un contrat de prestation de service et ses éventuels avenants, pour l’organisation de la Fête de la Ville, édition 2018

Numéro: 495

Autorisation donnée au Maire à signer des contrats de prestations de services et des contrats avec divers organismes et associations à caractère socio-éducatif – exercice 2018

Numéro: 494

Autorisation donnée au Maire à verser une subvention et signer la convention partenariale relative au projet de soutien à la vie associative locale avec l’ACAF

Numéro: 493

Autorisation donnée au Maire à signer un contrat de prestations de services avec l’Association Calédonienne pour le Travail et l’Insertion vers l’Emploi (ACTIVE)

Numéro: 492

Autorisation donnée au Maire à signer les conventions relatives au fonctionnement des classes sportives des collèges Francis CARCO de Koutio, Edmée VARIN d’Auteuil, et le collège de Dumbéa-sur-Mer, ainsi que leurs avenants éventuels

Numéro: 491

Attribution de subvention de fonctionnement aux APE des écoles de la Ville de Dumbéa – année 2018

Numéro: 490

Attribution d’aides au transport des élèves pour l’année 2018

Numéro: 489

Approbation par le Conseil Municipal de la convention relative à la délégation de compétence de la province Sud en matière de gestion des débits de boissons alcooliques au profit de la Ville de Dumbéa

Numéro: 488

Portant création, modification et clôture des autorisations de programme du budget annexe du service de l’assainissement de la Ville de Dumbéa

Numéro: 487

Approbation du budget primitif de l’exercice 2018 de la Ville de Dumbéa – Budget annexe du service de l’assainissement

Numéro: 486

Portant création, modification et clôture des autorisations de programme du budget annexe de service de l’eau de la Ville de Dumbéa

Numéro: 485

Approbation du budget primitif de l’exercice 2018 de la Ville de Dumbéa – Budget annexe du service de l’eau

Numéro: 484

Portant modification de l’autorisation de programme n°023DEC pour la réalisation du Quai d’Apport Volontaire (QAV)

Numéro: 483

Approbation du budget primitif de l’exercice 2018 de la Ville de Dumbéa – Budget annexe du service de collecte des déchets ménagers

Numéro: 482

Portant création, modification et clôture des autorisations de programme du budget principal de la Ville de Dumbéa

Numéro: 481

Approbation du budget primitif de l’exercice 2018 de la Ville de Dumbéa – Budget principal

Numéro: 480

Autorisation donnée au Maire à signer l’avenant n°2 au bail n° 066/2005 du 01/08/2006 relatif à la mise à disposition de locaux destinés à accueillir la brigade de gendarmerie de Dumbéa

Numéro: 479

Fixation des tarifs des redevances et divers droits municipaux pour l’année 2018

Numéro: 478

Fixation du taux des centimes additionnels à compter de l’année 2018 de la Ville de Dumbéa

Numéro: 477

Modification de la délibération n°2014/168 du 5 mai 2014 portant instauration de la taxe communale d’aménagement sur la commune de Dumbéa et fixation des taux

Numéro: 476

Autorisation donnée au Maire à lancer les appels d’offres et à signer les marchés relatifs à la poursuite du déploiement de la vidéoprotection sur le territoire communal, ainsi que ses avenants éventuels

Numéro: 475

Complétant la délibération n°2009/192 relative à la règlementation des conditions d’attribution et d’occupation des logements municipaux, et fixant le taux des redevances d’occupation

Numéro: 474

Fixation des tarifs du Golf au 1er mars 2018 au 28 février 2019

Numéro: 473

Autorisation donnée au Maire à signer l’avenant n°3 relatif à la DSP Golf

Numéro: 418

Approuvant le projet de construction de la station d’épuration Dumbéa (Tranche 2), son plan de financement prévisionnel et autorisant le maire à solliciter une subvention de l’Etat auprès de l’Agence Française pour la Biodiversité (AFB)

Numéro: 417

Débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2018 de la Ville de Dumbéa

Numéro: 416

Portant décision modificative n°1 du budget principal de la Ville de Dumbéa – exercice 2017

Numéro: 415

Autorisant le Maire à signer l’avenant à la convention de participation financière avec la province Sud et la SECAL pour la construction de la station d’épuration « Dumbéa »

Numéro: 414

Habilitant le Maire à signer le contrat de prestations intellectuelles avec la CCI relative à l’élaboration d’une stratégie de développement commercial et déclinaison opérationnelle sur la commune de Dumbéa et ses polarités

Numéro: 413

Habilitant le Maire à contracter un emprunt auprès de l’Agence Française de Développement – exercice 2017

Numéro: 412

Autorisant le Maire à signer la convention relative au contrôle allégé de la dépense

Numéro: 411

Autorisant la prise en charge de divers frais relatifs aux récompenses des élèves méritants de CM2, exercice 2017

Numéro: 397

Accordant une remise gracieuse pour la gestion et l'animation des installations de tennis d'Auteuil

Numéro: 396

Fixation des valeurs forfaitaires relatives à l'utilisation de matériel et de véhicules pour la réalisation des travaux en régie

Numéro: 395

Versement d'une subvention à l'APE Gustave CLAIN visant à prendre en charge les frais de résiliation de location et de photocopies liés à la mise en place de l'opération développement internet (ODI) 4

Numéro: 394

Autorisation donnée à la société CARREFOUR de déroger temporairement au principe de repos dominical

Numéro: 393

Reprise de concession en état d'abandon dans le cimetière communal

Numéro: 392

Autorisation donnée au maire à signer la convention pour la réalisation du Relais de la Francophonie entre la Ville de Dumbéa, la Ville de Port-Vila (Vanuatu) et la SIC et la convention de financement entre l'Agence Française de Développement et la Ville de Dumbéa pour le financement de ce projet

Numéro: 391

Autorisation donnée au maire à intervenir aux actes pour l’acquisition du foncier nécessaire au projet NEOBUS par la Ville de Dumbéa

Numéro: 390

Autorisation donnée au Maire à lancer l'appel d'offres et signer le marché public de travaux relatif à la réalisation d'une piste de sécurité routière, ainsi que ses avenants éventuels

Numéro: 389

Autorisation donnée au Maire à lancer l'appel d'offres et signer le marché de travaux relatif au renforcement de la conduite d'assainissement de la Plaine de Tonghoué, ainsi que ses avenants éventuels

Numéro: 388

Constatant la présentation du compte-rendu annuel d'activités du centre urbain de Koutio

Numéro: 372

Habilitation du maire à représenter la commune et le cas échéant à se constituer partie civile au nom de la Commune dans une affaire l’opposant à MM. Brice DOUMOIN et Victorain GOUZENES

Numéro: 371

Autorisation donnée au Maire à lancer la procédure d’appel d’offres pour l’achat des fournitures administratives des services de la Ville de Dumbéa pour l’année 2018 et à signer le marché correspondant, ainsi que ses avenants éventuels

Numéro: 370

Autorisation donnée au Maire à signer un protocole de jumelage avec la Ville de Poum et autorisant la prise en charge des divers frais de la délégation municipale qui se rendra à Poum, en octobre 2017

Numéro: 369

Autorisation donnée au Maire à lancer la procédure d’appel d’offres et signer les marchés publics de travaux relatifs à l’aménagement de la Promenade Jules Renard, ainsi que ses avenants éventuels

Numéro: 368

Autorisation donnée au Maire à lancer la procédure d’appel d’offres et signer les marchés publics de travaux relatifs à la réalisation de canalisations d’adduction et de distribution du Réservoir Dumbéa Nord, ainsi que leurs avenants éventuels

Numéro: 367

Autorisation donnée au Maire à lancer la procédure d’appel d’offres et signer les marchés publics de services relatifs au nettoyage des locaux et équipements de la Ville – Année 2018, ainsi que ses avenants éventuels

Numéro: 366

Autorisation donnée au Maire à lancer la procédure d’appel d’offres et à signer le marché public de travaux relatif à la réfection des voies communales du 2ème semestre 2017 ainsi que ses avenants éventuels

Numéro: 325

Modifiant la délibération n°2016/26 du 13/04/2016, autorisant le Maire à signer tous actes relatifs à l’acquisition, la détention et la conservation d’armes par la commune pour les besoins de son service de police municipale

Numéro: 324

Autorisation de prise de participation de la SECAL dans la structure de portage immobilier et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’Assemblée Générale Extraordinaire de la société

Numéro: 323

Autorisation donnée au Maire à lancer la procédure d’appel d’offres et signer le marché public de services relatif la propreté urbaine de la Ville de Dumbéa, année 2018, ainsi que les avenants éventuels correspondants

Numéro: 322

Dénomination de l’école élémentaire « Jack Mainguet », située à proximité de la zone d’aménagement concerté du Centre Urbain de Koutio

Numéro: 321

Approbation du projet de direction de la Direction de la prévention, de la citoyenneté et de la sécurité

Numéro: 320

Autorisation donnée au Maire à signer un accord transactionnel avec la société Océanie Location

Numéro: 319

Autorisation donnée au Maire à verser une subvention dans le cadre de la convention partenariale relative au projet de soutien à la vie associative locale, avec l’ACAF – Exercice 2017

Numéro: 318

Modification de la délibération relative au versement d’une subvention à l’Association Française des Maires de Nouvelle-Calédonie pour la participation de la Ville de Dumbéa au Congrès des Maires de France – Exercice 2017

Numéro: 317

Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2017 de la Ville de Dumbéa – Budget annexe déchets ménagers

Numéro: 316

Portant création de l’autorisation de programme n° 17004A pour le renforcement de la conduite d’eau usée de la plaine de Tonghoué

Numéro: 315

Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2017 de la Ville de Dumbéa – Budget annexe assainissement

Numéro: 314

Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2017 de la Ville de Dumbéa – Budget annexe eau

Numéro: 313

Portant création de l’autorisation de programme n°17805P pour la réalisation du parcours du cœur

Numéro: 312

Portant création de l’autorisation de programme n° 17804P pour la réalisation d’une passerelle secteur Couvelée

Numéro: 311

Approbation du budget supplémentaire de l’exercice 2017 de la Ville de Dumbéa

Numéro: 252

Adoption d’une motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024

Numéro: 251

Autorisation donnée au maire à signer une convention avec la Vice-présidente du Centre Communal d’Actions Sociales pour la mise à disposition de personnels dans le cadre de la mise en conformité à la loi informatique et libertés

Numéro: 250

Autorisation donnée au maire à signer une convention avec la Vice-présidente de la Caisse des Ecoles pour la mise à disposition de personnels dans le cadre de la mise en conformité à la loi informatique et libertés

Numéro: 249

Autorisation donnée au maire à signer une convention avec la société ACTECIL Nouvelle-Calédonie dans le cadre de la mise en conformité à la loi informatique et libertés

Numéro: 248

Modification des statuts de la Société Publique Locale (SPL) du CARD adoptés par délibération du Conseil Municipal de Dumbéa n° 2016/405 du 7 décembre 2016

Numéro: 247

Prise en charge des frais de dédouanement dans le cadre de l’édition 2017 du jumelage entre la commune de Dumbéa et celle de Punaauia

Numéro: 246

Habilitation donnée au maire à signer une convention relative au versement d’une subvention de la Nouvelle-Calédonie à la commune de Dumbéa pour la réalisation d’une piste d’éducation routière

Numéro: 245

Autorisation donnée au maire à signer une convention de partenariat avec la Nouvelle-Calédonie et la commune de Dumbéa relative à la participation de la Nouvelle-Calédonie aux actions de lutte et de prévention de la délinquance pour l’année 2017

Numéro: 244

Autorisation donnée au maire à signer la convention de participation financière avec la SPANC, relatif au financement du transfert de la SPANC

Numéro: 243

Attribution de subventions aux associations et organismes à caractère général pour l’année 2017

Numéro: 242

Attribution de subvention aux associations et organismes à caractère culturel et artistique pour l’année 2017

Numéro: 241

Attribution de subventions à divers organismes et associations à caractère socio-éducatif pour l’année 2017

Numéro: 240

Attribution de subventions aux associations et organismes à caractère sportif pour l’année 2017

Numéro: 239

Attribution de subventions aux associations et organismes à caractère éducatif pour l’année 2017

Numéro: 238

Attribution d’une subvention à l’Association Culture et Loisirs pour l’année 2017-2018 et autorisation donnée au maire à signer une convention de partenariat

Numéro: 237

Attribution d’une subvention à l’Association Dumbéa Communication pour l’année 2017-2018 et autorisation donnée au maire à signer une convention de partenariat

Numéro: 236

Constatant la désaffection et procédant au déclassement de chemins ruraux

Numéro: 235

Autorisation donnée au maire à signer les contrats d’entretien des systèmes d’exploitation et de production, ainsi que du nettoyage des locaux du Centre Aquatique Régional de Dumbéa – Guy VERLAGUET

Numéro: 234

Autorisation donnée au maire à signer le marché de travaux relatif à l’entretien courant des réseaux d’eaux pluviales et à l’entretien des assainissements dans les équipements publics de la Ville de Dumbéa pour l’année 2018, ainsi que les avenants éventuels

Numéro: 203

Portant élection des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants pour l'élection des sénateurs du 24 septembre 2017

Numéro: 131

Autorisant le maire à lancer la procédure d’appel d’offres et à signer le marché public de service relatif à l’entretien de l’éclairage public de la Ville de Dumbéa, année 2017, ainsi que ses avenants éventuels

Numéro: 130

Autorisant le maire à lancer la procédure d’appel d’offres et à signer les marchés publics de travaux relatifs à la réfection des voies communales pour l’année 2017 ainsi que leurs avenants éventuels

Numéro: 129

Modification de la délibération n° 2016/291 du 10 août 2016, autorisant le Maire à lancer la procédure d’appel d’offres et à signer les marchés de travaux relatifs à l’adduction, la distribution et la vidange du réservoir Sud, ainsi que ses avenants éventuels

Numéro: 128

Modification de la délibération n°2016/227 du 8 juin 2016, autorisant le maire à lancer les appels d'offres et signer les marchés de travaux relatifs à la construction d'une structure artificielle d'escalade ainsi que les avenants éventuels

Numéro: 127

Portant affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 de la Ville de Dumbéa – Budget annexe du service de la collecte des déchets ménagers

Numéro: 126

Portant affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 de la Ville de Dumbéa – Budget annexe du service de l’assainissement

Numéro: 125

Portant affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 de la Ville de Dumbéa – Budget annexe du service de l’eau

Numéro: 124

Portant affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2016 de la Ville de Dumbéa – Budget Principal

Numéro: 123

Portant approbation du compte administratif de la Ville de Dumbéa pour l’exercice 2016 – Budget annexe du service de la collecte des déchets ménagers

Numéro: 122

Donnant acte du compte de gestion du Trésorier de la province Sud pour l’exercice 2016 – Budget annexe du service de la collecte des déchets ménagers

Numéro: 121

Portant approbation du compte administratif de la Ville de Dumbéa pour l’exercice 2016 – Budget annexe du service de l’assainissement

Numéro: 120

Donnant acte du compte de gestion du Trésorier de la province Sud pour l’exercice 2016 – Budget annexe du service de l’assainissement

Numéro: 119

Portant approbation du compte administratif de la Ville de Dumbéa pour l’exercice 2016 – Budget annexe du service de l’eau

Numéro: 118

Donnant acte du compte de gestion du Trésorier de la province Sud pour l’exercice 2016 – Budget annexe du service de l’eau

Numéro: 117

Portant approbation du compte administratif de la Ville de Dumbéa pour l’exercice 2016 – Budget Principal

Numéro: 116

Donnant acte du compte de gestion du Trésorier de la province Sud pour l’exercice 2016 – Budget Principal

Numéro: 115

Autorisant le maire à signer une convention cadre de partenariat entre la Ville de Dumbéa et le Comité Territorial Olympique et Sportif de Nouvelle-Calédonie

Numéro: 114

Actant l’emménagement des services dans l’Hôtel de Ville de Dumbéa

Numéro: 100

Approuvant le choix du délégataire de service public de traitement des eaux usées et autorisant le maire à signer avec la Calédonienne des Eaux le contrat d’affermage relatif à l’exploitation du service public de traitement des eaux usées

Numéro: 99

Attribuant des subventions à divers associations et organismes à caractère sportif – Exercice 2017

Numéro: 98

Attribuant des subventions aux associations et organismes à caractère éducatif pour l’année 2017

Numéro: 97

Attribuant des subventions aux associations et organismes à caractère culturel et artistique pour l’année 2017

Numéro: 96

Autorisant le maire à signer un contrat de prestations de services avec une association à caractère d’insertion et de prévention – Exercice 2017

Numéro: 95

Autorisant le maire à verser une subvention dans le cadre de la convention partenariale relative au projet de soutien à la vie associative locale, avec l’Association Calédonienne pour l’Animation et la Formation (ACAF)

Numéro: 94

Attribuant une subvention à l’Association de Formation de Musicien Intervenant dans la maison de musique de Dumbéa-sur-Mer et la mise en œuvre de la Classe Artistique Renforcée (CAR) sur la commune de Dumbéa en 2017, et autorisant le maire à signer une convention de partenariat et ses éventuels avenants avec ladite association

Numéro: 93

Attribuant une subvention à l’école de cirque de Nouvelle-Calédonie pour l’organisation de cours de théâtre sur la commune de Dumbéa en 2017, et autorisant le maire à signer une convention de partenariat et ses éventuels avenants

Numéro: 92

Autorisant le maire à signer une convention de partenariat avec le Conservatoire de Musique et de Danse de la Nouvelle-Calédonie pour l’organisation de cours sur la commune de Dumbéa en 2017

Numéro: 91

Approuvant le projet de direction de la Direction du Développement durable et de la Proximité (DDP)

Numéro: 90

Attribuant des subventions aux associations et organismes à caractère général pour l’année 2017

Numéro: 89

Autorisant le versement d’une subvention à l’Association Française des Maires de Nouvelle-Calédonie pour la participation de la Ville de Dumbéa au Congrès des Maires de France – Exercice 2017

Numéro: 88

Autorisant le maire à signer la convention de prestations informatiques avec la Nouvelle-Calédonie relative à l’emploi informatisé de gestion des ressources humaines dénommé TIARHE

Numéro: 87

Modifiant la délibération n° 2016/418 du 7 décembre 2016, autorisant la prise en charge de divers frais relatifs à l’accueil des délégations des villes jumelées avec Dumbéa, dans le cadre de l’édition 2017 de la Fête de la Ville

Numéro: 86

Autorisant la prise en charge de divers frais relatifs au déplacement de la délégation municipale sur la commune jumelle de Punaauia

Numéro: 85

Portant désignation de deux conseillers municipaux au sein du conseil d’administration du comité de jumelage de Dumbéa, autorisation donnée au maire à verser une subvention audit comité et habilitation du maire à signer la convention cadre de partenariat entre la Ville de Dumbéa et le Comité

Numéro: 67

Approbation du projet de réalisation d’une structure artificielle d’escalade au sein du complexe sportif de Koutio, son plan de financement prévisionnel et autorisant le maire à solliciter une subvention de l’État auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

Numéro: 66

Approbation du projet de création de deux terrains de FUTSAL au sein du complexe sportif d’Auteuil, son plan de financement prévisionnel et autorisant le maire à solliciter une subvention de l’État auprès du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

Numéro: 65

Autorisation donnée au maire à intervenir aux actes pour l’acquisition du foncier nécessaire au projet NEOBUS par la Ville de Dumbéa

Numéro: 64

Approbation de la modification du Plan d’Aménagement de Zone (PAZ) et du Programme des Équipements Publics (PEP) de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) du Centre Urbain de Koutio (CUK)

Numéro: 63

Autorisation donnée au maire à lancer la procédure d’appel d’offres et signer le marché public de fournitures relatif à l’acquisition d’un camion polyvalent de type camion-citerne rural dénommé « CCR », ainsi que les avenants éventuels correspondant

Numéro: 62

Approbation de la grille tarifaire de la délégation de service public du Golf d’avril 2017 à mars 2018

Numéro: 61

Modification du Règlement Intérieur du conseil municipal de la Ville de Dumbéa