Arrêtés à caractère général

Arrêté municipal n°22/631/DBA du 05 octobre 2022 portant abrogation de l’arrêté municipal n°17/545/DBA du 29 septembre 2017 relatif à l’autorisation de stationnement et de circulation des taxis de la Ville de Dumbéa, sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/623/DBA du 03 octobre 2022 réglementant la circulation sur le boulevard Joseph Wamytan Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/622/DBA du 03 octobre 2022 réglementant la circulation sur l’avenue Paul-Émile Victor Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/620/DBA du 30 septembre 2022 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Paul-Emile Victor à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/618/DBA du 29 septembre 2022 portant délégation de fonctions à Monsieur Yoann LECOURIEUX, 1er adjoint au Maire

Arrêté municipal n°22/617/DBA du 28 septembre 2022 portant autorisation d’une inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°22/616/DBA du 28 septembre 2022 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°22/615/DBA du 27 septembre 2022 réglementant la circulation sur La route des Monts Koghis Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/612/DBA du 26 septembre 2022 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°22/611/DBA du 26 septembre 2022 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°22/610/DBA du 26 septembre 2022 portant réglementation relative au stationnement et à la circulation des taxis de la Ville de Dumbéa, et création de la commission consultative municipale des taxis

Arrêté municipal n°22/609/DBA du 26 septembre 2022 règlementant la circulation sur l’avenue des Télégraphes et le boulevard du Rail Calédonien, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/608/DBA du 26 septembre 2022 règlementant la circulation sur la route du bassin de Koé Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/592/DBA du 20 septembre 2022 règlementant la circulation sur l’avenue Paul-Émile Victor Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/591/DBA du 15 septembre 2022 règlementant la circulation sur la rue Théodore Monod, à l’occasion du marché municipal du 1er octobre 2022 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/589/DBA du 14 septembre 2022 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du Bassin de Koé à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n° 22/581/DBA du 8 septembre 2022 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Paul-Emile Victor à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/580/DBA du 8 septembre 2022 réglementant la circulation sur l’échangeur de la Promenade Jules Renard Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/579/DBA du 8 septembre 2022 réglementant la circulation sur l’avenue d’Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/578/DBA du 8 septembre 2022 réglementant la circulation sur la route des Monts Koghis et la route des Forêts, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/577/DBA du 8 septembre 2022 réglementant la circulation sur la route du trou des Nurses Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/576/DBA du 8 septembre 2022 réglementant la circulation sur l’avenue de Tonghoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/575/DBA du 8 septembre 2022 réglementant la circulation sur la route de la Socafim Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/574/DBA du 8 septembre 2022 réglementant la circulation sur la route du lotissement Ductane Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n° 22/572/DBA du 6 septembre 2022 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de la Socafim à l’Ermitage sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n° 22/571/DBA du 6 septembre 2022 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du Trou des Nurses à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n° 22/570/DBA du 6 septembre 2022 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du lotissement Ductane à Nondoué sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n° 22/569/DBA du 6 septembre 2022 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue de Tonghoué à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°22/562/DBA du 2 septembre 2022 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n° 22/559BIS/DBA du 1er septembre 2022 portant autorisation d’une inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n° 22/557/DBA du 1er septembre 2022 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 7C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n° 22/552/DBA du 31 août 2022 portant concession de terrain dans le cimetière communal