Arrêtés à caractère général 2024

Consultez les arrêtés à caractère général des autres années

Arrêté municipal n°24/650/DBA du 31 décembre 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 4C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/631/DBA du 24 décembre 2024 portant concession de terrain dans le cimetière communal du Calvaire

Arrêté municipal n°24/634/DBA du 26 décembre 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du Carigou à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/633/DBA du 26 décembre 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de la Socafim à l’Ermitage sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/632/DBA du 26 décembre 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de l’Ilot Nouré à Nakutakoin sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/630/DBA du 24 décembre 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Koé Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/629/DBA du 24 décembre 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Koé Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/628/DBA du 24 décembre 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Nakutakoin Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/627/DBA du 24 décembre 2024 réglementant la circulation sur le secteur du Coeur-de-Ville Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/626/DBA du 24 décembre 2024 réglementant la circulation sur le secteur du Mont Koghi Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/625/DBA du 24 décembre 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 10C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/624/DBA du 24 décembre 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 12C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/623/DBA du 24 décembre 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 6C2 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/622/DBA du 24 décembre 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 6C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/621/DBA du 24 décembre 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 7C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/620/DBA du 23 décembre 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue du Carigou à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/592/DBA du 17 décembre 2024 portant fermeture annuelle des installations Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/589/DBA du 11 décembre 2024 portant suspension provisoire de 15 jours de l’autorisation de circuler et de stationner en taxi sur la commune de Dumbéa, attribuée à Monsieur Michel MALET sous la licence « TAXI 10 »

Arrêté municipal n°24/588/DBA du 11 décembre 2024 abrogeant l’arrêté municipal n°14/732/DBA du 30 juin 2014, portant nouvelle autorisation personnelle de circuler et de stationner en taxi sur la commune de Dumbéa, attribuée à Monsieur KARTOTAROENO Jean-Jacques sous la licence « TAXI 09 »

Arrêté municipal n°24/585/DBA du 10 décembre 2024 portant dérogation à l’arrêté municipal n°19/786/DBA réglementant la circulation et la signalisation sur la route de Nakutakoin, commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/584/DBA du 10 décembre 2024 autorisant le déroulement des festivités de Noël le mardi 24 décembre 2024, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/582/DBA du 09 décembre 2024 portant renouvellement de concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/580/DBA du 05 décembre 2024 portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées : - avenue Paul Emile Victor, promenade de Koutio et avenue Frédéric Chopin à Koutio, - avenue de Tonghoué et rue Jean-François Lapérouse à Auteuil,

Arrêté municipal n°24/579/DBA du 05 décembre 2024 réglementant la circulation sur les secteurs du Coeur-de-Ville et de Koutio, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/578/DBA du 05 décembre 2024 réglementant la circulation sur la route territoriale 1, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/577/DBA du 05 décembre 2024 réglementant la circulation sur la route de Nondoué, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/575/DBA du 02 décembre 2024 portant concession de terrain dans le cimetière communal du Calvaire

Arrêté municipal n°24/567/DBA du 28 novembre 2024 portant renouvellement de concession de terrain et autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/561/DBA du 27 novembre 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de Koé prolongée à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/555/DBA du 25 novembre 2024 réglementant la circulation sur la RT1, section Hermitage, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/554/DBA du 25 novembre 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 1C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/553/DBA du 20 novembre 2024 portant fermeture du parc Provincial de la Dumbéa, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/546/DBA du 20 novembre 2024 portant abrogation de l’arrêté municipal n°17/090/DBA du 20 février 2017, relatif à l’autorisation de stationnement et de circulation des taxis de la Ville de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/545/DBA du 20 novembre 2024 portant abrogation de l’arrêté municipal n°17/129/DBA du 07 mars 2017, relatif à l’autorisation de stationnement et de circulation des taxis de la Ville de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/544/DBA du 19 novembre 2024 portant concession de terrain dans le cimetière communal du Calvaire

Arrêté municipal n°24/542/DBA du 19 novembre 2024 réglementant l’accès au parcours Serge Agathe Nérine, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/541/DBA du 18 novembre 2024 autorisant l’ouverture du débit de boissons de type « restauration classe 4 » au profit de l’enseigne « FOOD KART »

Arrêté municipal n°24/525/DBA du 07 novembre 2024 portant autorisation d’une inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/537/DBA du 15 novembre autorisant le déroulement des festivités de la journée de la jeunesse et des droits de l’enfant le mercredi 20 novembre 2024, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/535/DBA du 15 novembre réglementant la circulation dans les secteurs Katiramona, Koé, Couvelée, Nondoué, Ermitage, Koghis, Auteuil, Koutio et Coeur-de-Ville, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/532/DBA du 13 novembre autorisant le déroulement du marché de Noël le samedi 14 décembre 2024, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/531/DBA du 13 novembre modifiant l’arrêté municipal n°24/442/DBA relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 1C1 sis parking du Big Up Spot, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/530/DBA du 13 novembre portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées : - allée des Palmiers à Dumbéa ; - route des Deux Vallées, rue de la Jeunesse et rue de l’Entrée à Katiramona ; - route Daver à la Couvelée ; - rue Hinatea, rue des Barbouilleurs et route du Carigou à Koé ; - rue des Nautous, rue des Cagous et route de la Nondoué à Nondoué ; - route du lotissement Lacroix et rue de la Ouaneoue à l’Ermitage ; - rue Kiolet Nea Gallet et rue Jean François Lapérouse à Auteuil ; - avenue Paul Emile Victor, avenue Numa Joubert et rue Wolfgang Amadeus Mozart à Koutio.

Arrêté municipal n°24/529/DBA du 13 novembre réglementant la circulation dans les secteurs Katiramona, Couvelée, Koghis, Auteuil et Coeur-de-Ville, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/528/DBA du 13 novembre réglementant la circulation sur la rue Victor Hugo, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/527/DBA du 12 novembre 2024 portant autorisation d’une inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/524/DBA du 07 novembre portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée boulevard du Rail Calédonien à l’Anse Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/523/DBA du 06 novembre portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées : - route Daver et route Yala Ranch à la Couvelée ; - avenue Boutan prolongée et route de la Nondoué à Nondoué.

Arrêté municipal n°24/519/DBA du 06 novembre réglementant la circulation dans les secteurs de la Couvelée et de la Nondoué, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/518/DBA du 06 novembre réglementant la circulation sur le Boulevard du Rail Calédonien, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/514/DBA du 31 octobre portant autorisation de l’usage d’un véhicule taxi de remplacement au profit de Madame BLUKER Lorna

Arrêté municipal n°24/513/DBA du 28 octobre portant modification temporaire de la circulation sur l’ensemble du réseau routier de la commune de Dumbéa,

Arrêté municipal n°24/409/DBA du 06 septembre portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/507/DBA du 23 octobre portant concession de terrain dans le cimetière communal du Calvaire

Arrêté municipal n°24/506/DBA du 22 octobre réglementant la circulation sur le secteur de Katiramona, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/505/DBA du 22 octobre réglementant la circulation sur le secteur de la Pointe à la Dorade à l’occasion du cross annuel du collège de Dumbéa-sur-Mer, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/504/DBA du 22 octobre réglementant la circulation dans le secteur de Katiramona, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/503/DBA du 22 octobre réglementant la circulation sur le secteur Fayard d’Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/502/DBA du 21 octobre interdisant l’accès aux sites communaux présentant un risque pour les personnes Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/499/DBA du 21 octobre relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 3C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/497/DBA du 18 octobre portant fermeture de l’établissement scolaire JACARANDAS à Dumbéa

Arrêté municipal n°24/482/DBA du 11 octobre réglementant la circulation sur le secteur Cœur-de-Ville, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/481/DBA du 11 octobre portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées rue la Bayonnaise, rue la Seine, rue le Brigand, rue le Pacifique, rue Jean-Sébastien Bach, rue le Catinat, rue le Tane Manu, rue l’Iphigénie, rue la Brillante et rue le Styx à Koutio

Arrêté municipal n°24/480/DBA du 10 octobre réglementant la circulation sur le secteur Fortunes-de-Mer, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/479/DBA du 10 octobre réglementant la circulation sur le secteur Fortunes-de-Mer, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/478/DBA du 9 octobre réglementant la circulation dans le secteur d’Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/477/DBA du 9 octobre réglementant la circulation dans le secteur de Koutio, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/476/DBA du 8 octobre réglementant la circulation au niveau des échangeurs d’Apogoti et des Érudits, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/475/DBA du 8 octobre réglementant la circulation dans le secteur d’Apogoti, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/473/DBA du 07 octobre portant renouvellement de concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/472/DBA du 07 octobre portant renouvellement de concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/471/DBA du 07 octobre portant renouvellement de concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/470/DBA du 4 octobre réglementant la circulation dans le secteur Sécal, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/469/DBA du 4 octobre réglementant la circulation dans le secteur d’Apogoti, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/468/DBA du 4 octobre réglementant la circulation dans le secteur des Monts-Koghis, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/467/DBA du 4 octobre réglementant la circulation dans le secteur de la Pointe à Dorade, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/466DBA du 4 octobre réglementant la circulation sur le secteur de la Plaine d’Adam, Commune de Dumbé

Arrêté municipal n°24/465/DBA du 4 octobre réglementant la circulation dans le secteur de la Couvelée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/461/DBA du 4 octobre portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue du Marlin à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/460/DBA du 4 octobre portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée allée de l’Ecole à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/459/DBA du 4 octobre portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée boulevard du Rail Calédonien à l’Anse Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/458/DBA du 4 octobre portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée routes des Monts Koghis à l’Ermitage sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/457/DBA du 4 octobre portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Victor Hugo à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/456/DBA du 4 octobre portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue d’Alsace à l’Embouchure sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/455/DBA du 4 octobre portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de Salomon à Nondoué sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/454/DBA du 4 octobre modifiant l’arrêté municipal n°24/135/DBA portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue des Télégraphes à l’Anse Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/453/DBA du 2 octobre modifiant l’arrêté municipal n°24/135/DBA autorisant le déroulement des marchés municipaux et vide-greniers pour l’année 2024, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/452/DBA du 2 octobre modifiant l’arrêté municipal 24/424/DBA autorisant le déroulement des marchés de produits locaux pour l’année 2024, Commune de DUMBEA

Arrêté municipal n°24/451/DBA du 2 octobre réglementant la circulation sur la route de la Couvelée, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/450/DBA du 2 octobre réglementant la circulation sur l’avenue Victor Hugo, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/442/DBA du 25 septembre relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 1C1 sis parking du Big Up Spot, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/441/DBA du 20 septembre réglementant la circulation sur le secteur d’Apogoti, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/440/DBA du 20 septembre réglementant la circulation secteur Auteuil Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/439/DBA du 20 septembre réglementant la circulation secteur Nondoué, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/438/DBA du 20 septembre réglementant la circulation secteur Fortunes-de-Mer, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/437/DBA du 20 septembre autorisant l’ouverture du débit de boissons de type « vente à domicile classe 2 » au profit de l’enseigne « BOOM BOX », Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/436/DBA du 20 septembre autorisant l’ouverture d’un débit de boissons de type« restauration classe 4 », au profit de l’enseigne « La table de Jean Phi » Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/435/DBA du 20 septembre relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 7C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/433/DBA du 18 septembre relatif à la nomination des représentants du maire aux commissions administratives chargées de la révision des listes électorales pour la période du 1er septembre 2024 au 28 février 2025

Arrêté municipal n°24/432/DBA du 18 septembre relatif à la lutte contre les incendies, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/429/DBA du 16 septembre réglementant la circulation sur la rue Jacques-Yves Cousteau, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/427/DBA du 12 septembre portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue le Pacifique et avenue Becquerel prolongée à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/426/DBA du 12 septembre portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de la Nondoué à Nondoué sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/425/DBA du 11 septembre portant fixation des lieux autorisés de stationnement pour l'activité de marchand ambulant, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/424/DBA du 11 septembre autorisant le déroulement des marchés de produits locaux pour l’année 2024, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/423/DBA du 11 septembre réglementant la circulation sur le secteur Giozzi, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/422/DBA du 11 septembre réglementant la circulation sur le secteur Cœur-de-Ville, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/407/DBA du 04 septembre relatif à l’autorisation d’occupation du domaine public aux abords du chantier de déconstruction du bâtiment GIFI APOGOTI, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/405/DBA du 03 septembre portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée ancienne voie ferrée (lot 136 PIE) à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/400/DBA du 28 août abrogeant l’arrêté municipal n°24/316/DBA du 14 juin 2024, Portant fermeture du parc Provincial de la Dumbéa, et interdisant l’accès au Trou des Nurses, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/398/DBA du 26 août réglementant la circulation sur le secteur d’Auteuil Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/397/DBA du 26 août réglementant la circulation sur le secteur plaine de Koé Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/396/DBA du 26 août réglementant la circulation sur le secteur de Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/395/DBA du 26 août réglementant la circulation sur le secteur plaine de Koé Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/394/DBA du 26 août réglementant la circulation sur le secteur Zac Panda Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/393/DBA du 23 août portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue des Barbouilleurs à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/392/DBA du 23 août portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de l’Amborella à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/391/DBA du 23 août portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée boucle Fayard à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/388/DBA du 21 août réglementant la circulation sur les secteurs de Katiramona, Nondoué, plaine de Koé et de Jacarandas Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/387/DBA du 20 août portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/386/DBA du 19 août portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/385/DBA du 19 août portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées : - routes de la Nondoué et du Val Fleury à Nondoué - route de la Couvelée à la Couvelée - routes de Koé prolongée et du Carigou à Koé - allée des Palmiers à Nimba - route des Deux Vallées et rue du Pont à Katiramona - route de la Socafim à l’Ermitage - rue Hector Berlioz, avenue Frédéric Chopin, impasse Antonio Vivaldi, - rue Piotr Ilitch Tchaïkovski et voie privée Schubert II à Koutio

Arrêté municipal n°24/384/DBA du 14 août portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/381/DBA du 13 août portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/379/DBA du 07 août autorisant l’ouverture et l’agrément d'un gérant statutaire du débit de boissons de 3e classe « Nondoué Market »

Arrêté municipal n°24/378/DBA du 06 août portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue des Messageries Maritimes à Baie d’Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/376/DBA du 02 août relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 12C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/375/DBA du 02 août relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 7C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/374/DBA du 02 août relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 6C2 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/369/DBA du 31 juillet réglementant la circulation sur le secteur de Dumbéa-sur-Mer, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/368/DBA du 31 juillet relatif à la fin d’autorisation d’occupation de l’emplacement 12C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/362/DBA du 25 juillet réglementant la circulation sur le secteur de Nakutakoin, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/361/DBA du 25 juillet réglementant la circulation sur le secteur du Koghis, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/359/DBA du 25 juillet portant dérogation à l’arrêté municipal n°79/01/DBA réglementant la circulation sur la route de Koé, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/357/DBA du 24 juillet portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée promenade Jules Renard à Dumbéa Nord sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/354/DBA du 19 juillet portant autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/351/DBA du 18 juillet modifiant l’arrêté municipal n°24/136/DBA autorisant le déroulement des marchés et vide-greniers du parc Fayard pour l’année 2024, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/350/DBA du 16 juillet portant autorisation d’une inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/348/DBA du 16 juillet portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/345BIS/DBA du 08 juillet portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/345/DBA du 03 juillet portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/340/DBA du 28 juin réglementant la circulation sur l’échangeur de Nakutakoin, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/339/DBA du 28 juin réglementant la circulation sur Plaine de Koé, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/338/DBA du 28 juin réglementant la circulation sur le secteur d’Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/337/DBA du 27 juin réglementant le stationnement aux abords des bureaux de vote de l’Hôtel de Ville, de la Mairie du Nord et de la Salle Omnisports Ernest Chambonnier pour les élections législatives du 30 juin 2024 et 7 juillet 2024, commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/330/DBA du 21 juin portant portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du Bassin de Koé à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/329/DBA du 21 juin portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du Bassin de Koé à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/326/DBA du 18 juin relatif à la nomination des présidents des bureaux de vote pour l’élection des députés à l’Assemblée Nationale

Arrêté municipal n°24/316/DBA du 14 juin portant fermeture du parc Provincial de la Dumbéa, et interdisant l’accès au Trou des Nurses, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/304/DBA du 07 juin portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/301/DBA du 06 juin relatif à la nomination des présidents des bureaux de vote pour l’élection des représentants au Parlement européen du 9 juin 2024

Arrêté municipal n°24/299/DBA du 06 juin portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/296/DBA du 11 septembre portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées rue Jacques Cartier et avenue de Tonghoué à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/295/DBA du 05 juin portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées : - routes de la Nondoué et du Val Fleury à Nondoué - route de la Couvelée à la Couvelée - routes de Koé prolongée et du Carigou à Koé - allée des Palmiers à Nimba - route des Deux Vallées et rue du Pont à Katiramona - route de la Socafim à l’Ermitage - rue Hector Berlioz, avenue Frédéric Chopin, impasse Antonio Vivaldi, rue Piotr Ilitch Tchaïkovski et voie privée Schubert II à Koutio

Arrêté municipal n°24/293/DBA du 31 mai interdisant la baignade et les activités nautiques sur la baie de Koutio, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/288/DBA du 06 juin portant autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/282/DBA du 02 mai portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées rue des Petites Affiches et rue de la France Australe à l’Anse Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/281/DBA du 02 mai portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue Pierre Ronsard à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/280/DBA du 02 mai portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route des Monts Koghis à l’Ermitage sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/277/DBA du 29 avril portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées : - avenue de la Vallée, avenue Numa Joubert à Koutio - avenue Antoine Becquerel prolongée au Pic aux Chèvres - rue de l’Entrée à Katiramona

Arrêté municipal n°24/253/DBA du 23 avril réglementant la circulation sur le secteur d’Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/252/DBA du 23 avril réglementant la circulation sur le secteur d’Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/251/DBA du 23 avril portant autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/248/DBA du 18 avril portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/246/DBA du 18 avril autorisant le transfert de lieu du débit de boissons de 3e classe, « Naturalia »

Arrêté municipal n°24/244/DBA du 17 avril réglementant la circulation sur secteur de Nakutakoin, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/243/DBA du 17 avril réglementant la circulation sur le secteur de Koutio, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/241/DBA du 16 avril portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/240/DBA du 16 avril portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue Hippolyte Passy à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/236/DBA du 15 avril relatif à l’autorisation personnelle de circuler et de stationner en taxi sur la commune de Dumbéa attribuée à Monsieur POUILLOUX Dominique, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/235/DBA du 15 avril réglementant la circulation sur le secteur Zac Panda Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/234/DBA du 15 avril réglementant la circulation sur le secteur Zac Panda Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/233/DBA du 15 avril réglementant la circulation sur le secteur de Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/232/DBA du 15 avril réglementant la circulation sur le secteur de la Couvelée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/231/DBA du 15 avril réglementant la circulation sur le secteur de Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/230/DBA du 11 avril portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée chemin de la Haute Couvelée à la Couvelée sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/229/DBA du 11 avril portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue du Moniteur impérial aux Hauts d’Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/228/DBA du 11 avril portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue de Tonghoué à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/227/DBA du 10 avril portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées avenue du Lagon et promenade Jules Renard à Nakutakoin sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/226/DBA du 10 avril portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée boulevard du Rail Calédonien à l’Anse Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/225/DBA du 10 avril portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Frédéric Chopin à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/224/DBA du 10 avril portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue le Pacifique à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/223/DBA du 10 avril portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée allée de l’Ecole à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/222/DBA du 09 avril portant modification de l’arrêté municipal 24/099/DBA réglementant la circulation sur la zone de la ZAC Panda et de l’échangeur de Panda, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/221/DBA du 09 avril autorisant le déroulement de l’évènement « GO MANGA ! 2024 », Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/220/DBA du 09 avril réglementant la circulation sur le secteur de Nakutakoin, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/219/DBA du 09 avril réglementant la circulation sur la Route Territoriale 1 (RT1), Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/218/DBA du 09 avril réglementant la circulation sur le secteur de Koutio, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/217/DBA du 09 avril réglementant la circulation sur le secteur de Koé, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/216/DBA du 09 avril réglementant la circulation sur le secteur de Dumbéa-sur-Mer, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/215/DBA du 09 avril réglementant la circulation sur le secteur Jacarandas 2, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/214/DBA du 09 avril réglementant la circulation sur le secteur Sécal, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/213/DBA du 05 avril portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/211/DBA du 04 mars portant autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/200/DBA du 28 mars abrogeant l’arrêté municipal n°24/194/DBA du 22 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur Apogoti, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/195/DBA du 25 mars 2024 abrogeant et remplaçant l’arrêté municipal n°24/190/DBA portant nouvelle autorisation personnelle de circuler et de stationner en taxi sur la commune de Dumbéa attribuée à Monsieur SCHARLE Thomas, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/194/DBA du 22 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur Apogoti, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/192/DBA du 22 mars 2024 modifiant l’arrêté municipal 24/179/DBA du 15 mars 2024 autorisant le déroulement des festivités de la Fête de Dumbéa le samedi 27 et le dimanche 28 avril 2024 sur le site du parc Fayard, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/191/DBA du 22 mars 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue des Départs au Pic aux Chèvres sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/190/DBA du 22 mars 2024 portant nouvelle autorisation personnelle de circuler et de stationner en taxi sur la commune de Dumbéa attribuée à Monsieur SCHARLE Thomas, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/189/DBA du 21 mars 2024 autorisant une ouverture exceptionnelle du débit de boissons « Origin Café » de 1ère et 4e classes,

Arrêté municipal n°24/188/DBA du 21 mars 2024 relatif à la nomination des présidents des bureaux de vote pour l’élection des représentants au Parlement européen du 9 juin 2024

Arrêté municipal n°24/185/DBA du 15 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur plaine de Koé, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/184/DBA du 15 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur Coeur-de-Ville, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/183/DBA du 15 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/182/DBA du 15 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur Coeur-de-Ville, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/181/DBA du 15 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur Apogoti, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/180/DBA du 15 mars 2024 portant proclamation des résultats de la campagne d’examen des taxis du 21 février et du 05 mars 2024, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/179/DBA du 15 mars 2024 autorisant le déroulement des festivités de la Fête de Dumbéa le samedi 27 et le dimanche 28 avril 2024 sur le site du parc Fayard, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/178/DBA du 15 mars 2024 mettant en demeure Monsieur Sako MANAKOFAIVA d’effectuer une évaluation comportementale du chien agressif en leur possession, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/177/DBA du 15 mars 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées promenade de Koutio et rue Théodore Monod à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/176/DBA du 15 mars 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée allée des Palmiers à Dumbéa sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/172/DBA du 13 mars 2024 réglementant le stationnement des véhicules sur la route de Koé et la route du Trou des Nurses, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/169/DBA du 11 mars 2024 autorisant une ouverture tardive du débit de boissons de 1e et 2e classes, « BAMBOO BAR & LOCAL FOOD »

Arrêté municipal n°24/168/DBA du 08 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Dumbéa-sur-Mer, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/167/DBA du 08 mars 2024 réglementant la circulation sur l’impasse Pierre Voyer, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/166/DBA du 08 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Dumbéa Rivière, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/165/DBA du 08 mars 2024 réglementant la circulation sur secteur des Monts Koghis Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/164/DBA du 08 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur Katiramona Sud, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/163/DBA du 08 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Dumbéa-sur-Mer, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/162/DBA du 08 mars 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du lotissement Lacroix à l’Ermitage sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/161/DBA du 08 mars 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route Daver à la Couvelée sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/160/DBA du 08 mars 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de la Verdure à Katiramona sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/159/DBA du 08 mars 2024 modifiant l’arrêté municipal n°24/098/DBA réglementant la circulation sur le secteur Sécal Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/151/DBA du 04 mars 2024 modifiant l’arrêté municipal n°24/046/DBA relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 6C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/149/DBA du 04 mars 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée promenade Jules Renard à Dumbéa Nord sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/148/DBA du 04 mars 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du Carigou à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/147/DBA du 01 mars 2024 portant réglementation relative au stationnement et à la circulation des taxis de la Ville de Dumbéa, et création de la commission consultative municipale des taxis, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/146/DBA du 01 mars 2024 donnant accès au Centre de Supervision Urbain (CSU) aux personnes habilitées, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/145/DBA du 01 mars 2024 autorisant l’ouverture et l’agrément d'un gérant statutaire du débit de boissons de 1e classe, « Adrénaline Paintball »

Arrêté municipal n°24/144/DBA du 01 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Koutio SECAL, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/143/DBA du 01 mars 2024 réglementant la circulation sur la route territoriale n°1, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/142/DBA du 01 mars 2024 réglementant la circulation sur le secteur de la plaine de Koé, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/137/DBA du 27 février 2024 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/136/DBA du 26 février 2024 autorisant le déroulement des marchés et vide-greniers du parc Fayard pour l’année 2024, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/135/DBA du 26 février 2024 autorisant le déroulement des marchés municipaux et vide-greniers pour l’année 2024, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/134/DBA du 26 février 2024 autorisant le déroulement des marchés et vide-greniers pour l’année 2024 à la maison de quartier de Dumbéa-sur-Mer, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/126/DBA du 23 février 2024 relatif à la nomination des représentants du maire aux commissions spéciales chargées de la révision de la liste électorale spéciale et du tableau annexe pour l’année 2024

Arrêté municipal n°24/121/DBA du 21 février 2024 portant autorisation d’une inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/120/DBA du 21 février 2024 portant autorisation d’une inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/115/DBA du 16 février 2024 portant renouvellement de concession de terrain et autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/109/DBA du 13 février 2024 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/108/DBA du 12 février 2024 relatif à la réglementation de l’utilisation des installations des zones de loisirs du « parcours Serge Agathe Nerine » et du « parcours du Coeur », Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/107/DBA du 09 février 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées rue de Nauru, rue de Salomon, rue de Kiribati, rue de Tonga et route de la Couvelée à Nondoué sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/106/DBA du 09 février 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées avenue Victor Hugo, allée des Ecoles, rue Gérard De Nerval, rue Paul Verlaine, rue Clément Marot et rue Guillaume Apollinaire à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/105/DBA du 09 février 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de l’Entrée à Katiramona sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/104/DBA du 09 février 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de la Socafim à l’Ermitage sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/100/DBA du 09 février 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Katiramona Sud Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/099/DBA du 09 février 2024 réglementant la circulation sur la zone de la ZAC Panda et de l’échangeur de Panda Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/098/DBA du 09 février 2024 réglementant la circulation sur le secteur Sécal Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/097/DBA du 09 février 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Katiramona Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/096/DBA du 09 février 2024 réglementant la circulation sur le secteur Coeur-de-Ville Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/095/DBA du 09 février 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Mont Koghis Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/094/DBA du 09 février 2024 réglementant la circulation sur les points d’arrêt du réseau Tanéo Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/093/DBA du 05 février 2024 abrogeant l’arrêté municipal 24/072/DBA réglementant la circulation sur la route territoriale 1 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/091/DBA du 08 février 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue Jean-François Lapérouse à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/085/DBA du 07 février 2024 autorisant une ouverture exceptionnelle du débit de boissons « Origin Café » de 1ère et 4e classes, le mardi 13 février 2024

Arrêté municipal n°24/084/DBA du 07 février 2024 modifiant l’arrêté municipal n°24/012/DBA du 9 janvier 2024 relatif à l'organisation de la campagne d'examen des taxis sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/083/DBA du 06 février 2024 autorisant le déroulement de la manifestation cycliste du « Grand prix de la Ville de Dumbéa » le samedi 16 mars 2024, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/082/DBA du 06 février 2024 réglementant la circulation sur le secteur Nord, et autorisant le déroulement du Dumbéa Trail le dimanche 24 mars 2024, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/081/DBA du 06 février 2024 réglementant la circulation sur le secteur d’Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/080/DBA du 06 février 2024 réglementant la circulation sur Katiramona Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/079/DBA du 06 février 2024 réglementant la circulation sur Koutio, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/077/DBA du 06 février 2024 réglementant la circulation sur le secteur les Collines d’Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/073/DBA du 05 février 2024 réglementant la circulation sur la route territoriale 1, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/072/DBA du 05 février 2024 réglementant la circulation sur la route territoriale 1, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/071/DBA du 05 février 2024 réglementant la circulation sur le Coeur-de-Ville, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/070/DBA du 05 février 2024 réglementant la circulation sur la plaine de Koé, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/069/DBA du 05 février 2024 réglementant la circulation sur Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/068/DBA du 05 février 2024 portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées avenue d’Auteuil à Auteuil et avenue Numa Joubert, avenue Frédéric Chopin et rue Wolfgang Amadeus Mozart à Koutio

Arrêté municipal n°24/067/DBA du 05 février 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de l’Espadon à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/066/DBA du 05 février 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de l’Entrée à Katiramona sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/064/DBA du 05 février 2024 portant renouvellement de concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/062/DBA du 02 février 2024 modifiant l’arrêté municipal n° 24/011/DBA du 9 janvier 2024 portant réglementation relative au stationnement et à la circulation des taxis de la Ville de Dumbéa, et création de la commission consultative municipale des taxis

Arrêté municipal n°24/053/DBA du 29 janvier 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du lotissement Berton à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/052/DBA du 29 janvier 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée impasse le Leydour à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/051/DBA du 29 janvier 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée boucle Fayard à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/050/DBA du 29 janvier 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 10C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/049/DBA du 29 janvier 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 9C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/048/DBA du 29 janvier 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 4C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/047/DBA du 29 janvier 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 12C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/046/DBA du 29 janvier 2024 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 6C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/040/DBA du 24 janvier 2024 réglementant la circulation sur le secteur de la plaine de Koé, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/039/DBA du 23 janvier 2024 modifiant l’arrêté municipal n°24/007/DBA du 05 janvier 2024 Relatif à l’autorisation personnelle de circuler et de stationner en taxi sur la commune de Dumbéa attribuée à Monsieur SCHARLE Thomas, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/038/DBA du 23 janvier 2024 réglementant la circulation sur le secteur des Monts Koghis, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/037/DBA du 23 janvier 2024 réglementant la circulation sur le secteur de la Nondoué, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/036/DBA du 23 janvier 2024 autorisant une ouverture tardive ponctuelle au débit de boissons de 1e et 2e classes « BAMBOO »

Arrêté municipal n°24/035/DBA du 23 janvier 2024 réglementant la circulation sur le secteur d’Apogoti, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/034/DBA du 23 janvier 2024 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/033/DBA du 22 janvier 2024 portant autorisation d’une inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/032/DBA du 22 janvier 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/031/DBA du 22 janvier 2024 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/028/DBA du 18 janvier 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de la Nondoué (RM3) à Nondoué sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/027/DBA du 17 janvier 2024 portant autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/023/DBA du 17 janvier 2024 autorisant l’ouverture et l’agrément de trois gérants statutaires du débit de boissons de 1ière et 2ème classes « SARL Ô GARAGE »

Arrêté municipal n°24/022/DBA du 17 janvier 2024 réglementant la circulation sur le secteur de la Plaine de Koé Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/019/DBA du 16 janvier 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de Koé à Dumbéa Nord sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/016/DBA du 10 janvier 2024 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/015/DBA du 10 janvier 2024 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue des Barbouilleurs à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/012/DBA du 09 janvier 2024 relatif à l'organisation de la campagne d'examen des taxis sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/011/DBA du 09 janvier 2024 portant réglementation relative au stationnement et à la circulation des taxis de la Ville de Dumbéa, et création de la commission consultative municipale des taxis

Arrêté municipal n°24/010/DBA du 08 janvier 2024 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°24/007/DBA du 05 janvier 2024 relatif à l’autorisation personnelle de circuler et de stationner en taxi sur la commune de Dumbéa attribuée à Monsieur SCHARLE Thomas, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/004/DBA du 04 janvier 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/003/DBA du 04 janvier 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/002/DBA du 04 janvier 2024 réglementant la circulation sur le secteur de Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°24/001/DBA du 02 janvier 2024 portant concession de terrain dans le cimetière communal

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