Arrêtés à caractère général 2023

Consultez les arrêtés à caractère général des autres années

Arrêté municipal n°23/787/DBA du 29 décembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de la Gare à l’Anse Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/785/DBA du 27 décembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de la Verdure à Katiramona Sud sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/778/DBA du 22 décembre 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/777/DBA du 21 décembre 2023 abrogeant l’arrêté municipal n°23/659/DBA, interdisant la baignade sur la rivière de la Dumbéa Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/774/DBA du 20 décembre 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/773/DBA du 19 décembre 2023 autorisant une ouverture tardive ponctuelle au débit de boissons de 1e et 2e classes « BAMBOO »

Arrêté municipal n°23/772/DBA du 19 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur de la Nondoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/771/DBA du 19 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur de Katiramona Sud Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/766/DBA du 18 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur de Katiramona Sud Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/765/DBA du 18 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur de la Couvelée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/764/DBA du 18 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur du Calvaire Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/763/DBA du 13 décembre 2023 restitution du logement administratif attribué à Monsieur Giovanni PAOFAI, Contrôleur de travaux en bâtiment au sein de la direction du développement durable et de la proximité

Arrêté municipal n°23/760/DBA du 13 décembre 2023 portant fermeture du parc Provincial de la Dumbéa, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/759/DBA du 12 décembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de la Verdure à Katiramona sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/758/DBA du 12 décembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées allée des Pins, rue Kiolet Néa Gallet et rue Henri Lafleur à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/757/DBA du 12 décembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Paul-Emile Victor à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/756/DBA du 11 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur de Katiramona Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/755/DBA du 11 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur du Coeur-de-Ville Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/754/DBA du 11 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur Tonghoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/753/DBA du 11 décembre 2023 portant dérogation à l’arrêté municipal n°19/786/DBA réglementant la circulation et la signalisation sur la route de Nakutakoin, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/752/DBA du 11 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur Coeur-de-Ville, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/751/DBA du 11 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur des Koghis, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/750/DBA du 11 décembre 2023 réglementant la circulation sur les secteurs de la Couvelée, Koé, et Nondoué, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/749/DBA du 11 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur du Coeur de ville, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/748/DBA du 11 décembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur d’Apogoti, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/747/DBA du 07 décembre 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/745/DBA du 05 décembre 2023 relatif à la nomination d’un nouveau mandataire suppléant à la régie de recettes de la mairie de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/744/DBA du 04 décembre 2023 relatif à la lutte contre les incendies Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/743/DBA du 07 décembre 2023 autorisant le déroulement des festivités de Noël de la Ville le dimanche 24 décembre 2023 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/742/DBA du 04 décembre 2023 relatif à la fin d’autorisation d’occupation de l’emplacement 8C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/741/DBA du 04 décembre 2023 mettant en demeure monsieur MASSART Kévin d’effectuer une évaluation comportementale du chien agressif en leur possession Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/740/DBA du 04 décembre 2023 autorisant l’organisation du « Refuge de Noël 2023 » et réglementant la circulation sur la rue Jules Romain à l’occasion des festivités Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/739/DBA du 30 novembre 2023 autorisant le déroulement du marché de Noël sur le parking des Halles de Dumbéa centre Le vendredi 8 et le samedi 9 décembre 2023 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/738/DBA du 30 novembre 2023 relatif à l’autorisation d’occupation de la salle omnisports de Katiramona Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/737/DBA du 30 novembre 2023 autorisant le transfert de lieu du commerce exploité à l’enseigne « RABOT SAS » Débit de boissons de 3e classe Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/736/DBA du 30 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur plaine de Koé Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/735/DBA du 30 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur Auteuil Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/734/DBA du 30 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur Apogoti Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/733/DBA du 30 novembre 2023 réglementant la circulation sur les secteurs de Koutio et Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/732/DBA du 30 novembre 2023 portant renouvellement de concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/731/DBA du 29 novembre 2023 portant fixation des jours chômés pour les services publics de la Ville de Dumbéa pour l’année 2024

Arrêté municipal n°23/729/DBA du 28 novembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue des Messageries Maritimes à Baie d’Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/728/DBA du 28 novembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées avenue Antoine Becquerel, avenue du Centre, avenue de la Vallée et promenade de Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/725/DBA du 22 novembre 2023 relatif à la mise à disposition et à l’utilisation temporaire d’une parcelle du domaine public communal, à l’association « Koud’Pouss » Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/724/DBA du 22 novembre 2023 portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées : - avenue de Tonghoué et rue Jean-François Lapérouse à Auteuil - rue Félix Trombe à Koutio - rue du Commerce et rue du Pont à Katiramona

Arrêté municipal n°23/723/DBA du 22 novembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue la Forte à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/719/DBA du 21 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur Plaine de Koé Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/716/DBA du 20 novembre 2023 réglementant la circulation sur les secteurs de Koutio et de Katiramona Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/715/DBA du 20 novembre 2023 réglementant la circulation sur le 6ème secteur FSH Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/714/DBA du 20 novembre 2023 portant fermeture du parc provincial de la Dumbéa Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/712/DBA du 17 novembre 2023 portant dérogation aux arrêtés municipaux 21/622/DBA et 79/01/DBA réglementant la circulation sur la route de Koé et la route du Barrage Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/699/DBA du 17 novembre 2023 portant fermeture annuelle des installations sportives Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/698/DBA du 17 novembre 2023 relatif à l’autorisation d’occupation publique sur le secteur de Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/697/DBA du 17 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur de Nondoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/696/DBA du 17 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur de la plaine Adam Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/695/DBA du 17 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur Apogoti Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/694/DBA du 17 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur Apogoti Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/693/DBA du 17 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur de Nondoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/690/DBA du 13 novembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Antoine Becquerel prolongée à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/689/DBA du 14 novembre 2023 réglementant la circulation sur la promenade Jules Renard Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/688/DBA du 14 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur de Nondoué et de Katiramona Sud Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/687/DBA du 14 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur de Nondoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/686/DBA du 14 novembre 2023 réglementant la circulation sur le lotissement Le Calvaire Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/685/DBA du 14 novembre 2023 réglementant la circulation sur la promenade Jules Renard Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/684/DBA du 14 novembre 2023 réglementant la circulation sur le secteur des Monts Koghis Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/683/DBA du 13 novembre 2023 relatif à la désignation des représentants d’associations locales siégeant à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)

Arrêté municipal n°23/682/DBA du 11 décembre 2023 relatif à la désignation des représentants de la Ville de Dumbéa et d’associations locales siégeant à la Commission Communale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées (CCAPH)

Arrêté municipal n°23/681/DBA du 13 novembre 2023 portant désignation des membres de la commission consultative municipale des taxis

Arrêté municipal n°23/677/DBA du 9 novembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée promenade Jules Renard à Dumbéa Nord sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/676/DBA du 9 novembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée promenade Jules Renard à Dumbéa Nord sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/675/DBA du 9 novembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue des Messageries Maritimes au Cap d’Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/674/DBA du 9 novembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de la Ouanéoué à l’Ermitage sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/669/DBA du 07 novembre 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/666/DBA du 03 novembre 2023 portant dérogation aux arrêtés municipaux 21/622/DBA et 79/01/DBA réglementant la circulation sur la route de Koé et la route du Barrage Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/665/DBA du 03 novembre 2023 autorisant une ouverture tardive ponctuelle le 31 décembre 2023 au débit de boissons de 1e classe « BOY N CO » Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/664/DBA du 03 novembre 2023 réglementant la circulation sur l’avenue Paul Émile Victor Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/658 BIS/DBA du 30 octobre 2023 relatif à la désignation des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

Arrêté municipal n°23/607/DBA du 12 octobre 2023 portant autorisation d’inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/659/DBA du 01 novembre 2023 interdisant la baignade sur la rivière de la Dumbéa Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/658/DBA du 30 octobre 2023 portant modification de l’arrêté 23/474/DBA du 23 août 2023 relatif au déroulement des marchés municipaux et vide-greniers pour l’année 2023, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/657/DBA du 30 octobre 2023 autorisant l’ouverture, l’agrément d’un gérant statutaire et les agréments de vingt gérants simples du débit de boissons de 3e classe « RABOT sas »

Arrêté municipal n°23/656/DBA du 30 octobre 2023 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 8C1 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/655/DBA du 27 octobre 2023 autorisant l’organisation du « Refuge d’Halloween 2023 » et réglementant la circulation sur la rue Jules Romains à l’occasion des festivités, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/652/DBA du 24 octobre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Paul-Emile Victor à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/647/DBA du 23 octobre 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/646/DBA du 23 octobre 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/624/DBA du 18 octobre 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Télégraphes, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/623/DBA du 18 octobre 2023 réglementant la circulation sur le secteur Nord et autorisant le déroulement du Trail Sport Santé Plaisir de Dumbéa le dimanche 5 novembre 2023, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/622/DBA du 18 octobre 2023 réglementant le déroulement de la manifestation « Dumbéa en musique » à la maison de quartier de Dumbéa-sur-Mer le samedi 4 novembre 2023, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/621/DBA du 18 octobre 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Départs Commune de Dumbéaal n°23/621/DBA du 18 octobre 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Départs Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/620/DBA du 18 octobre 2023 réglementant la circulation sur le secteur Plaine de Koé Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/619/DBA du 18 octobre 2023 réglementant la circulation sur le secteur Val Suzon, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/613/DBA du 16 octobre 2023 portant délégation de fonctions et délégation de signature aux conseillers délégués

Arrêté municipal n°23/612/DBA du 16 octobre 2023 portant délégation de fonctions et délégation de signature aux adjoints titulaires d’une délégation

Arrêté municipal n°23/611/DBA du 16 octobre 2023 portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées : promenade Jules Renard à Dumbéa Nord, avenue Boutan et route des Deux Vallées à Katiramona.

Arrêté municipal n°23/610/DBA du 16 octobre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées rue des Nautous et rue des Roussettes à Nondoué sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/609/DBA du 13 octobre 2023 portant autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/603/DBA du 06 octobre 2023 portant renouvellement de concession de terrain et autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/600/DBA du 05 octobre 2023 portant délégation du Maire aux conseillers municipaux, des fonctions relatives à l’état-civil

Arrêté municipal n°23/599/DBA du 05 octobre 2023 réglementant la circulation sur l’avenue Antoine Becquerel Commune de DUMBEA

Arrêté municipal n°23/598/DBA du 05 octobre 2023 autorisant le déroulement de la « Rando du Caillou au tour d’elles - cyclo Tour du Caillou » Le samedi 14 octobre 2023 Commune de DUMBEA

Arrêté municipal n°23/597/DBA du 05 octobre 2023 autorisant l’organisation d’une compétition « l’Halloween du CCPS » au parc « Serge AGATHE NERINE » le lundi 30 octobre 2023 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/595/DBA du 04 octobre 2023 réglementant la circulation sur l’intersection des rues Paul Gauguin et René Rousseau Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/594/DBA du 03 octobre 2023 réglementant la circulation sur le secteur Nord et autorisant le déroulement du Dumbéa Trail le dimanche 5 novembre 2023, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/593/DBA du 03 octobre 2023 réglementant la circulation sur l’avenue Paul-Émile Victor et la promenade de Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/592/DBA du 03 octobre 2023 réglementant la circulation sur l’avenue Antoine Becquerel prolongée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/591/DBA du 02 octobre 2023 relatif à la fin d’autorisation d’occupation de l’emplacement 6C2 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/590/DBA du 02 octobre 2023 portant dérogation à l’arrêté municipal n°03/128/DBA portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée boucle Fayard à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/589/DBA du 02 octobre 2023 portant dérogation à l’arrêté municipal n°03/128/DBA portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée boulevard du Rail Calédonien à l’Anse Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/588/DBA du 02 octobre 2023 portant dérogation à l’arrêté municipal n°03/128/DBA portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées promenade de Koutio et avenue Paul-Emile Victor à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/587/DBA du 02 octobre 2023 portant dérogation à l’arrêté municipal n°03/128/DBA portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Antoine Becquerel prolongée au Pic aux Chèvres sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/586/DBA du 29 septembre 2023 portant dérogation à l’arrêté municipal n°03/128/DBA prescrivant des mesures destinées à limiter les nuisances occasions par les travaux de chantiers commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/583/DBA du 28 septembre 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/571/DBA du 20 septembre 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/570/DBA du 20 septembre 2023 relatif à l’autorisation personnelle de circuler et de stationner en taxi sur la commune de Dumbéa attribuée à Monsieur SCHARLE Thomas, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/569/DBA du 20 septembre 2023 reglementant la circulation sur la route territoriale n°1 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/568/DBA du 20 septembre 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des voyages Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/566/DBA du 19 septembre 2023 portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées : - avenue de Tonghoué et avenue d’Auteuil à Koutio - promenade Jules Renard à Dumbéa Nord.

Arrêté municipal n°23/565/DBA du 19 septembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue des Départs à l’Anse Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/564/DBA du 19 septembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue la Forte à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/554/DBA du 18 septembre 2023 autorisant le déroulement de l’évènement « Octobre rose » du 2 au 31 octobre 2023 Commune Dumbéa

Arrêté municipal n°23/553/DBA du 18 septembre 2023 réglementant la circulation sur l’avenue de Tonghoué, l’avenue d’Auteuil et la route de Nakutakoin Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/552/DBA du 18 septembre 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Départs Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/551/DBA du 18 septembre 2023 réglementant la circulation sur la rue la Forte Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/547/DBA du 15 septembre 2023 portant fermeture des sites de plaisance et/ou de toutes ou parties des voies de circulation, en période d’intempéries, commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/545BIS/DBA du 13 septembre 2023 Pportant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/545/DBA du 14 septembre 2023 portant fermeture du parc Provincial de la Dumbéa Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/536/DBA du 21 septembre 2023 portant désignation des points de prise en charge ou points de stationnement des taxis Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/535/DBA du 11 septembre 2023 réglementant la circulation sur les voies publiques à l’occasion de la « semaine européenne de la mobilité » du 16 septembre au 22 septembre 2023, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/534/DBA du 08 septembre 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue Paul Verlaine à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/533/DBA du 07 septembre 2023 portant autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/532/DBA du 07 septembre 2023 autorisant l’agrément d'un gérant simple du débit de boissons de 3e classe « GEANT DUMBEA »

Arrêté municipal n°23/531/DBA du 07 septembre 2023 autorisant l’agrément d'un gérant simple du débit de boissons de 3e classe « AUCHAN AUTEUIL »

Arrêté municipal n°23/530/DBA du 07 septembre 2023 réglementant la circulation sur la rue Paul Verlaine Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/529/DBA du 07 septembre 2023 réglementant la circulation sur le boulevard du Rail Calédonien Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/528/DBA du 07 septembre 2023 réglementant la circulation sur la rue de la Havraise Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/527/DBA du 07 septembre 2023 réglementant la circulation sur l’impasse le Leydour Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/526/DBA du 07 septembre 2023 réglementant la circulation sur la rue Ludwig Van Beethoven Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/525/DBA du 07 septembre 2023 réglementant la circulation sur la route des Bancouliers, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/518/DBA du 31 août 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de la Havraise à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/517/DBA du 31 août 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée impasse le Leydour à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/516/DBA du 31 août 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue Ludwig Van Beethoven à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/515/DBA du 31 août 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route des Bancouliers à Katiramona sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/484/DBA du 25 août 2023 portant délégation du Maire à une conseillère municipale, des fonctions relatives à l’état-civil

Arrêté municipal n°23/480/DBA du 23 août 2023 réglementant la circulation sur les rues Marcel Nusbaum et Henri Cortot Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/474/DBA du 23 août 2023 autorisant le déroulement des marchés municipaux et vide-greniers pour l’année 2023 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/472/DBA du 23 août 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Voyages Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/471/DBA du 23 août 2023 réglementant la circulation sur la rue du Humbolt Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/470/DBA du 23 août 2023 réglementant la circulation sur la route des Monts Koghis Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/469/DBA du 23 août 2023 réglementant la circulation sur l’avenue Victor Hugo Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/468/DBA du 23 août 2023 réglementant la circulation sur le lotissement Sécal Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/467/DBA du 23 août 2023 réglementant la circulation sur la rue Jules Romains Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/466/DBA du 23 août 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Télégraphes Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/465/DBA du 22 août 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue Jules Romains à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/463/DBA du 21 août 2023 autorisant l’agrément de deux gérants simples du débit de boissons de 3e classe « GEANT DUMBEA »

Arrêté municipal n°23/462/DBA du 21 août 2023 autorisant l’ouverture et l’agrément de deux gérants statutaires du débit de boissons de 3eme classe « ELEUSIS MARKET »

Arrêté municipal n°23/461/DBA du 21 août 2023 autorisant l’ouverture et l’agrément de deux gérants libres du débit de boissons de 1ere classe « BOY N CO »

Arrêté municipal n°23/460/DBA du 21 août 2023 réglementant la circulation sur l’impasse Le Leydour Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/459/DBA du 21 août 2023 réglementant la circulation sur le secteur Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/458/DBA du 21 août 2023 réglementant la circulation sur la rue des Petites affiches Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/457/DBA du 21 août 2023 réglementant la circulation sur la route du Val fleuri Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/456/DBA du 21 août 2023 réglementant la circulation sur le boulevard du Rail Calédonien Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/455/DBA du 18 août 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rues Gérard de Nerval, Paul Verlaine, Clément Marot, Guillaume Apollinaire, Allée des Ecoles, Avenue Victor Hugo à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/454/DBA du 17 août 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rues du Styx, Joanes Brahms, Nicolas Poussin à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/452/DBA du 16 août 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du Val Fleury à Nondoué sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/450/DBA du 08 août 2023 portant autorisation d’une inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/449/DBA du 8 août 2023 réglementant le déroulement et l’installation du Big Up Day sur le site du Big Up Spot Commune de DUMBEA

Arrêté municipal n°23/448/DBA du 07 août 2023 réglementant la circulation sur la rue de l’Espoir prolongée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/446/DBA du 07 août 2023 réglementant la circulation sur le secteur Plaine d’Adam Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/444/DBA du 07 août 2023 réglementant la circulation sur le secteur Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/441/DBA du 04 août 2023 autorisant l’agrément d'un gérant simple du débit de boissons de 3e classe « CARREFOUR »

Arrêté municipal n°23/436/DBA du 3 août 2023 réglementant la circulation sur la rue Louis Freycinet Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/435/DBA du 3 août 2023 réglementant la circulation sur la route de Koé prolongée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/434/DBA du 3 août 2023 réglementant la circulation sur le secteur d’Auteuil Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/433/DBA du 3 août 2023 réglementant la circulation sur la route du barrage Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/432/DBA du 3 août 2023 portant fermeture des parcs de jeux « TAKUTEA » Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/431/DBA du 2 août 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées rue du Tazar et rue du Marlin à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/430/DBA du 2 août 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du Barrage à Dumbéa Nord sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/423/DBA du 27 juillet 2023 réglementant la circulation des voies publiques sur la pointe à la Dorade, à l’occasion du cross annuel du collège de Dumbéa-sur-Mer, le 02 août 2023, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/421/DBA du 27 juillet 2023 autorisant le déroulement des marchés et vide-greniers pour l’année 2023, de l’association « collectif des mamans de DSM » sur le parking de la maison de quartier de Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/419/DBA du 26 juillet 2023 interdisant le stationnement des véhicules sur la route de la Socafim, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/415/DBA du 24 juillet 2023 portant autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/413/DBA du 20 juillet 2023 autorisant l’agrément d'un gérant simple du débit de boissons de 3e classe « GEANT DUMBEA »

Arrêté municipal n°23/411/DBA du 17 juillet 2023 réglementant la circulation sur le secteur ZAC PANDA, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/410/DBA du 17 juillet 2023 réglementant la circulation sur la route de la Nondoué, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/409/DBA du 17 juillet 2023 réglementant la circulation sur la route de Koé prolongée, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/408/DBA du 17 juillet 2023 réglementant la circulation sur la route du Carigou, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/407/DBA du 17 juillet 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Géomètres Pionniers et la rue Julien Belet, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/406/DBA du 17 juillet 2023 réglementant la circulation sur le secteur Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/405/DBA du 17 juillet 2023 réglementant la circulation sur le secteur Jacarandas 2, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/404/DBA du 17 juillet 2023 réglementant la circulation sur la route territoriale 1 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/403/DBA du 13 juillet 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/398/DBA du 12 juillet 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées rue Wolfgang Amadeus Mozart et rue Frédéric Chopin à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/397/DBA du 12 juillet 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du Carigou à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/396/DBA du 12 juillet 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du Carigou à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/393/DBA du 10 juillet 2023 réglementant la circulation sur la route du Carigou Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/392/DBA du 10 juillet 2023 interdisant la circulation des véhicules d’un PTAC supérieur à 3,5T, et le stationnement sur la route de la Socafim Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/390/DBA du 10 juillet 2023 relatif à la mise à disposition et à l’utilisation temporaire d’une parcelle du domaine public communal de Koutio afin d’y organiser le Cirque de Samoa Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/389/DBA du 06 juillet 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/388/DBA du 06 juillet 2023 portant autorisation d’une inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/387/DBA du 06 juillet 2023 relatif à l’autorisation d’occupation de l’emplacement 6C2 du domaine public destiné à une activité de marchand ambulant de type C Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/380/DBA du 29 juin 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée promenade de Koutio à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/379/DBA du 28 juin 2023 relatif à la mise à disposition et à l’utilisation temporaire d’une parcelle du domaine public communal du parc Fayard afin d’y organiser le Salon Nature et Jardins Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/378/DBA du 28 juin 2023 autorisant le déroulement des festivités de la Fête nationale du Vanuatu les samedi 29 et dimanche 30 juillet 2023 sur le site du parc Fayard Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/377/DBA du 28 juin 2023 portant modification de l’arrêté 23/351/DBA relatif à la fermeture du Big Up Spot en raison de travaux au niveau du skate parc de Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/376/DBA du 28 juin 2023 réglementant la circulation sur la voie menant à la salle omnisport de Katiramona le 28 juillet 2023 à l’occasion du cross annuel de l’école primaire Paul Duboisé - Katiramona Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/373/DBA du 27 juin 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/374/DBA du 28 juin 2023 réglementant la circulation sur la route de la Nondoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/368/DBA du 27 juin 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée promenade de Koutio à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/365/DBA du 27 juin 2023 réglementant la circulation sur le secteur ZAC PANDA Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/364/DBA du 27 juin 2023 réglementant la circulation sur la promenade de Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/363/DBA du 26 juin 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/361/DBA du 26 juin 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/360/DBA du 23 juin 2023 portant modification de l’arrêté municipal 22/780/DBA, réglementant la circulation dans le secteur parc Fayard, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/358/DBA du 19 juin 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue des Messageries Maritimes à la Baie d’Apogoti sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/357/DBA du 21 juin 2023 portant autorisation d’une inhumation dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/356/DBA du 19 juin 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Vieux métiers Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/355/DBA du 19 juin 2023 réglementant la circulation sur le secteur d’Auteuil Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/354/DBA du 19 juin 2023 réglementant la circulation sur l’allée Jacques Naturel Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/353/DBA du 19 juin 2023 réglementant la circulation sur le secteur Nondoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/352/DBA du 19 juin 2023 réglementant la circulation sur le boulevard de la Plaine d’Adam Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/351/DBA du 19 juin 2023 portant fermeture du « Big Up Spot » du 3 au 14 juillet 2023 en raison de travaux au niveau du skate parc de Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/350/DBA du 15 juin 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées route du Dzumac et route de la Nondoué à Nondoué sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/348/DBA du 13 juin 2023 portant désignation des membres de la commission consultative municipale des taxis

Arrêté municipal n°23/347/DBA du 09 juin 2023 autorisant le déroulement des festivités de la Fête nationale le jeudi 13 juillet 2023 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/346/DBA du 09 juin 2023 réglementant la circulation dans le secteur de Katiramona A l’occasion du cross annuel du collège Jean Fayard le 23 juin 2023 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/345/DBA du 09 juin 2023 réglementant la circulation sur la route territoriale 1 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/336/DBA du 07 juin 2023 autorisant un roulage intensif sur la route de la Couvelée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/335/DBA du 07 juin 2023 réglementant la circulation sur la route du Carigou Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/334/DBA du 06 juin 2023 autorisant l’agrément de deux gérants simples du débit de boissons de 3e classe « CARREFOUR »

Arrêté municipal n°23/333/DBA du 1er juin 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/330/DBA du 31 mai 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/328/DBA du 26 mai 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées route de Koé prolongée, rue Hinatéa et boucle Fayard à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/326/DBA du 25 mai 2023 réglementant l’usage des places de stationnement dans la rue Jacques-Yves Cousteau sur la période du 5 au 9 juin 2023 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/325/DBA du 24 mai 2023 réglementant la circulation sur la rue du Moniteur impérial Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/324/DBA du 24 mai 2023 réglementant la circulation sur le secteur Nord Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/319/DBA du 22 mai 2023 réglementant la circulation sur la route Daver Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/318/DBA du 22 mai 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Messageries Maritimes Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/317/DBA du 22 mai 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route Daver à la Couvelée sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/316/DBA du 22 mai 2023 portant autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/315/DBA du 17 mai 2023 réglementant la circulation sur la rue des Barbouilleurs Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/314/DBA du 17 mai 2023 réglementant la circulation sur la rue du Grand Cerf Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/313/DBA du 17 mai 2023 réglementant la circulation sur la rue de la Clairière Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/312/DBA du 16 mai 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue du Grand Cerf à Katiramona sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/311/DBA du 16 mai 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue des Barbouilleurs à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/310/DBA du 16 mai 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de la Clairière à Tonghoué sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/309/DBA du 16 mai 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de la Lanterne aux Hauts d’Apogoti à Dumbéa-sur-Mer sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/308/DBA du 16 mai 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue des Parachutistes Calédoniens au Pic aux Chèvres à Dumbéa-sur-Mer sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/304/DBA du 12 mai 2023 réglementant la circulation sur le secteur Dumbéa-sur-Mer, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/303/DBA du 12 mai 2023 réglementant la circulation sur l’échangeur d’Apogoti, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/302/DBA du 12 mai 2023 réglementant l’accès au plateau sportif « BRIGITTE » du 22 mai 2023 au 19 juin 2023, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/301/DBA du 12 mai 2023 réglementant le déroulement d’un tournage publicitaire sur le parvis du complexe cinématographique, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/299/DBA du 09 mai 2023 réglementant la circulation sur les voies publiques le 31 mai 2023 à l’occasion du cross annuel du collège Edmée Varin – Auteuil, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/298/DBA du 09 mai 2023 autorisant le déroulement de la manifestation cycliste du « GRAND PRIX DU COMITE – Souvenir Mathieu Riebel », le samedi 20 mai 2023 sur le secteur Nord, Commune de DUMBEA

Arrêté municipal n°23/296/DBA du 09 mai 2023 réglementant la circulation sur la rue Théodore Monod le mercredi 10 mai 2023, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/295/DBA du 09 mai 2023 autorisant à titre exceptionnel une dérogation au club de tir Association Nouméenne de Tir à la Cible (ANTC) dans le cadre des compétitions de tir du 6 mai 2023 au 2 décembre 2023, Commune de DUMBEA

Arrêté municipal n°23/294/DBA du 05 mai 2023 autorisant le déroulement des festivités de l’évènement « TEDDY BEAR » le samedi 13 mai 2023 sur le site du parc Fayard, Commune de DUMBEA

Arrêté municipal n°23/291/DBA du 03 mai 2023 réglementant la circulation dans le lotissement « Les terrasses de Kouéta-baie – tranche 2 » Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/290/DBA du 03 mai 2023 réglementant la circulation sur le secteur d’Apogoti Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/289/DBA du 03 mai 2023 réglementant la circulation sur le secteur ZAC PANDA Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/284/DBA du 28 avril 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/275/DBA du 21 avril 2023 modifiant l’arrêté municipal 23/255/DBA du 17 avril 2023 règlementant l’accès au parc Fayard Commune de DUMBEA

Arrêté municipal n°23/274/DBA du 21 avril 2023 interdisant la circulation des véhicules d’un PTAC supérieur à 3,5T sur l’avenue des Départs – Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/273/DBA du 20 avril 2023 modifiant l’arrêté municipal n°23/114/DBA du 24 février 2023, autorisant le déroulement des festivités de la Fête de la Ville le samedi 22 et le dimanche 23 avril 2023 sur le site du parc Fayard Commune de DUMBEA

Arrêté municipal n°23/270/DBA du 20 avril 2023 réglementant l’arrêt, le stationnement et la baignade aux abords des radiers et ouvrages, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/269/DBA du 20 avril 2023 réglementant la circulation sur la rue du Chambeyronia Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/268/DBA du 20 avril 2023 réglementant la circulation sur la promenade de Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/267/DBA du 19 avril 2023 réglementant la circulation sur la rue Doui Matayo Wetta Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/266/DBA du 19 avril 2023 réglementant la circulation sur la rue de l’Espoir prolongée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/265/DBA du 19 avril 2023 réglementant la circulation sur Katiramona sud Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/264/DBA du 19 avril 2023 réglementant la circulation sur Auteuil Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/263/DBA du 19 avril 2023 réglementant la circulation sur la route de Koé prolongée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/262/DBA du 18 avril 2023 réglementant la circulation sur l’échangeur de Nakutakoin Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/261/DBA du 18 avril 2023 portant fermeture des sites de plaisance et/ou de toutes ou parties des voies de circulation, en période d’intempéries Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/256/DBA du 17 avril 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/255/DBA du 17 avril 2023 règlementant l’accès au parc Fayard Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/253/DBA du 17 avril 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de l’Espoir prolongée à Katiramona sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/252/DBA du 17 avril 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue Dumont d’Urville à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/251/DBA du 17 avril 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de Koé prolongée à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/249/DBA du 14 avril 2023 autorisant une ouverture tardive ponctuelle au débit de boissons « BAMBOO » de 1ère et 2ème classe du vendredi 21 avril 2023 au samedi 22 avril 2023

Arrêté municipal n°23/248/DBA du 14 avril 2023 autorisant l’agrément de deux gérants simples du débit de boissons de 3ème classe « TOP STORE »

Arrêté municipal n°23/241/DBA du 11 avril 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/236/DBA du 05 avril 2023 portant autorisation d’une superposition de concession dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/235/DBA du 05 avril 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue de la Vallée à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/231/DBA du 03 avril 2023 réglementant la circulation sur la route du Carigou Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/230/DBA du 03 avril 2023 réglementant la circulation sur la rue Antoine d’Entrecasteaux Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/229/DBA du 03 avril 2023 réglementant la circulation sur l’avenue de Messageries maritimes et l’avenue des Passagers Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/228/DBA du 03 avril 2023 réglementant la circulation sur l’avenue de la Vallée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/227/DBA du 03 avril 2023 réglementant la circulation sur la route des Forêts Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/226/DBA du 03 avril 2023 réglementant la circulation sur l’allée Jacques Naturel Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/225/DBA du 03 avril 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/224/DBA du 03 avril 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue Antoine d’Entrecasteaux à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/223/DBA du 03 avril 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route des Forêts à l’Ermitage sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/222/DBA du 03 avril 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée allée Jacques Naturel au Pic aux Chèvres sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/221/DBA du 31 mars 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/220/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur la rue du Grand cerf Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/219/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur la rue de l’Alizé Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/218/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur la route des Monts Koghis Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/217/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur l’avenue Frédéric Chopin Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/216/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur la route de la Caférie Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/215/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur la route de l’ancienne voie ferrée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/214/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur l’avenue de Tonghoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/213/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Vieux Métiers Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/212/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur l’avenue Becquerel prolongée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/211/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur l’avenue de la Vallée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/210/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur la route du Carigou Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/209/DBA du 30 mars 2023 réglementant la circulation sur le secteur Plaine d’Adam Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/203/DBA du 27 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue de Tonghoué à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/202/DBA du 27 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue du Grand Cerf à Katiramona sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/201/DBA du 27 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de l’Alizé à Katiramona sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/200/DBA du 27 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de l’Auberge aux Koghis sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/199/DBA du 27 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Frédéric Chopin à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/198/DBA du 27 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue de la Vallée à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/197/DBA du 27 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route du Carigou à Koé sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/193/DBA du 24 mars 2023 autorisant l’agrément de cinq gérants simples du débit de boissons de 3e classe « GEANT DUMBEA »

Arrêté municipal n°23/192/DBA du 24 mars 2023 autorisant l’agrément de cinq gérants simples du débit de boissons de 3e classe « GEANT DUMBEA »

Arrêté municipal n°23/191/DBA du 24 mars 2023 autorisant l’agrément de cinq gérants simples du débit de boissons de 3e classe « GEANT DUMBEA »

Arrêté municipal n°23/190/DBA du 24 mars 2023 autorisant l’agrément de cinq gérants simples du débit de boissons de 3e classe « GEANT DUMBEA »

Arrêté municipal n°23/189/DBA du 24 mars 2023 autorisant l’agrément de cinq gérants simples du débit de boissons de 3e classe « CARREFOUR »

Arrêté municipal n°23/188/DBA du 24 mars 2023 autorisant l’agrément de deux gérants simples du débit de boissons de 3e classe « CARREFOUR »

Arrêté municipal n°23/186/DBA du 22 mars 2023 abrogeant l’arrêté municipal n°23/176/DBA du 16 mars 2023 portant fermeture du parc Fayard Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/180/DBA du 20 mars 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/179/DBA du 20 mars 2023 abrogeant l’arrêté municipal n°23/175/DBA du 16 mars 2023 Interdisant la baignade à la « plage de Nouré » Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/178/DBA du 20 mars 2023 abrogeant l’arrêté municipal n°23/177/DBA du 16 mars 2023 portant fermeture du parc Provincial de la Dumbéa Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/177/DBA du 16 mars 2023 portant fermeture du parc Provincial de la Dumbéa Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/176/DBA du 16 mars 2023 portant fermeture du parc Fayard Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/175/DBA du 16 mars 2023 interdisant la baignade à la « Plage de NOURE », en période d'intempérie, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/174/DBA du 15 mars 2023 réglementant la circulation sur la Promenade de Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/173/DBA du 15 mars 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Voyages et le boulevard Joseph Wamytan Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/171/DBA du 15 mars 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/172/DBA du 15 mars 2023 réglementant la circulation sur l’allée des Palmiers prolongée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/164/DBA du 13 mars 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/165/DBA du 14 mars 2023 réglementant la circulation sur le secteur Coeur de ville Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/162/DBA du 09 mars 2023 réglementant la circulation sur la route territoriale 1 Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/161/DBA du 09 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée allée des Palmiers prolongée à Nimba sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/158/DBA du 07 mars 2023 réglementant la circulation sur la rue de l’Industrie Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/157/DBA du 07 mars 2023 réglementant la circulation dans les secteurs de Koutio et de Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/156/DBA du 07 mars 2023 réglementant la circulation sur la promenade de Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/155/DBA du 07 mars 2023 réglementant la circulation dans le secteur Coeur-de-Ville Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/154/DBA du 07 mars 2023 réglementant la circulation sur l’avenue Boutan prolongée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/153/DBA du 07 mars 2023 réglementant la circulation dans le secteur

Arrêté municipal n°23/152/DBA du 07 mars 2023 réglementant la circulation sur la route de La Couvelée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/151/DBA du 07 mars 2023 réglementant la circulation sur la route des Forêts Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/149/DBA du 02 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue de la Maconnaise à la Butte de Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/148/DBA du 02 mars 2023 portant autorisation de voirie sur la commune de Dumbéa dans l’emprise des voies dénommées : - rue de l’Entrée, de la Jeunesse et route des Deux Vallées à Katiramona - route de Koé et rue Hinatéa à Koé

Arrêté municipal n°23/147/DBA du 03 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées promenade de Koutio, avenue Paul-Emile Victor et rue Théodore Monod à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/146/DBA du 02 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de la Couvelée à la Couvelée sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/145/DBA du 03 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route des Forêts à l’Ermitage sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/144/DBA du 03 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Boutan prolongée à Nondoué sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/142/DBA du 03 mars 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Vieux Métiers Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/141/DBA du 03 mars 2023 réglementant la circulation sur la route de Yahoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/140/DBA du 03 mars 2023 réglementant la circulation dans le secteur Koé et de Katiramona Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/139/DBA du 03 mars 2023 réglementant la circulation sur la rue de l’Industrie Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/138/DBA du 03 mars 2023 réglementant la circulation sur la rue Jacques Cartier Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/135/DBA du 02 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de Yahoué à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/134/DBA du 02 mars 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue Jacques Cartier à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/131/DBA du 2 mars 2023 interdisant l’accès aux véhicules sur la route du Barrage Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/130/DBA du 1er mars 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/122/DBA du 27 février 2023 autorisant l’agrément de gérants simples du débit de boissons de 3ème classe « MON CAVISTE »

Arrêté municipal n°23/121/DBA du 27 février 2023 autorisant l’agrément de gérants simples du débit de boissons de 3ème classe « GEANT DUMBEA »

Arrêté municipal n°23/120/DBA du 27 février 2023 autorisant l’agrément d’un gérant simple du débit de boissons de 4ème classe « ASSOCIATION DUMBEA SQUASH CLUB »

Arrêté municipal n°23/118/DBA du 27 février 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/119/DBA du 27 février 2023 réglementant la circulation sur la route territoriale 1 (RT1) Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/117/DBA du 24 février 2023 réglementant la circulation sur la rue Camille Hoff Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/116/DBA du 24 février 2023 réglementant la circulation dans le secteur Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/115/DBA du 24 février 2023 interdisant la circulation des véhicules d’un PTAC supérieur à 3,5T sur l’avenue des Départs – Dumbéa-sur-Mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/114/DBA du 24 février 2023 autorisant le déroulement des festivités de la Fête de la Ville le samedi 22 et le dimanche 23 avril 2023 sur le site du parc Fayard Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/112/DBA du 22 février 2023 relatif à la nomination des représentants du maire aux commissions spéciales chargées de la révision de la liste électorale spéciale et du tableau annexe pour l’année 2023

Arrêté municipal n°23/110/DBA du 21 février 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue la Maconnaise à la Butte de Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/109/DBA du 21 février 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée Allée Jacques Naturel à Dumbéa-sur-Mer sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/105/DBA du 17 février 2023 réglementant la circulation sur la route de la Couvelée Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/104/DBA du 17 février 2023 réglementant la circulation sur les secteurs Dumbéa-sur-Mer et Koutio Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/103/DBA du 17 février 2023 autorisant le déroulement des marchés municipaux et vide-greniers pour l’année 2023, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/102/DBA du 17 février 2023 réglementant la circulation sur le secteur Dumbéa sur mer Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/099/DBA du 16 février 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée route de la Couvelée à la Couvelée sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/098/DBA du 16 février 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue Nouméa Soir à Dumbéa-sur-Mer sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/095/DBA du 15 février 2023 réglementant la circulation sur le boulevard Joseph Wamytan Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/093/DBA du 10 février 2023 interdisant la baignade à « la plage de Nouré » Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/092/DBA du 10 février 2023 portant fermeture du parc Provincial de la Dumbéa Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/074/DBA du 07 février 2023 réglementant la circulation sur la Promenade Jules Renard Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/083/DBA du 06 février 2023 réglementant la circulation sur le boulevard Joseph Wamytan et l’avenue Victor Hugo Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/082/DBA du 06 février 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées rue Jean Bart et rue Dumont d’Urville à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/081/DBA du 06 février 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue du Flamboyant à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/080/DBA du 06 février 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée rue Kiolet Néa Gallet à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/079/DBA du 07 février 2023 réglementant la circulation sur le secteur de Tonghoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/078/DBA du 07 février 2023 réglementant la circulation sur le secteur de Koé Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/077/DBA du 07 février 2023 réglementant la circulation sur la route Daver Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/076/DBA du 07 février 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Voyages et l’avenue des Messageries Maritimes Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/075/DBA du 07 février 2023 réglementant la circulation sur le secteur Nord Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/073/DBA du 07 février 2023 réglementant la circulation dans le secteur d’Auteuil Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/072/DBA du 07 février 2023 réglementant la circulation sur la rue du Flamboyant Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/071/DBA du 07 février 2023 réglementant la circulation sur la rue Kiolet Néa Gallet Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/070/DBA du 07 février 2023 réglementant la circulation sur les rues municipales Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/068/DBA du 06 février 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée promenade Jules Renard à Nakutakoin sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/065/DBA du 02 février 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Paul Emile Victor à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/060/DBA du 30 janvier 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/055/DBA du 25 janvier 2023 réglementant la circulation dans le secteur de Katiramona et de la Nondoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/054/DBA du 25 janvier 2023 mettant en demeure la SOCIÉTÉ CAILLARD ET KADDOUR SARL, De procéder au nettoyage d’un terrain Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/053/DBA du 25 janvier 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/052/DBA du 25 janvier 2023 réglementant la circulation l’ensemble du réseau routier Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/051/DBA du 25 janvier 2023 réglementant la circulation dans le secteur Les Koghis, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/048/DBA du 23 janvier 2023 abrogeant l’arrêté municipal n°23/044/DBA du 20 janvier 2023 interdisant la baignade à la « plage de Nouré » Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/047/DBA du 23 janvier 2023 abrogeant l’arrêté municipal n°23/043/DBA du 20 janvier 2023 portant fermeture du parc Provincial de la Dumbéa Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/044/DBA du 20 janvier 2023 interdisant la baignade à la « plage de NOURE » Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/043/DBA du 19 janvier 2023 portant fermeture du parc Provincial de la Dumbéa Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/042/DBA du 19 janvier 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées route des Monts Koghis et route des Forêts à l’Ermitage sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/041/DBA du 19 janvier 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées rue de l’Entrée, route des Ecoles et rue des Jardins de Kati à Katiramona sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/040/DBA du 19 janvier 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise des voies dénommées route de la Couvelée, route de la Nondoué, avenue Boutan et rue du Pic Malaoui à Nondoué sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/035/DBA du 17 janvier 2023 réglementant la circulation sur l’avenue d’Auteuil Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/034/DBA du 17 janvier 2023 réglementant la circulation sur le secteur de Nondoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/033/DBA du 17 janvier 2023 réglementant la circulation sur le secteur Katiramona Sud Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/032/DBA du 17 janvier 2023 réglementant la circulation sur le secteur de Tonghoué Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/031/DBA du 17 janvier 2023 réglementant la circulation sur la rue Dumont d’Urville Commune de Dumbéa Le

Arrêté municipal n°23/030/DBA du 17 janvier 2023 réglementant la circulation sur la route de la Couvelée Commune de Dumbéa Le

Arrêté municipal n°23/029/DBA du 17 janvier 2023 réglementant la circulation sur la rue Jean-François Laperouse Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/028/DBA du 17 janvier 2023 réglementant la circulation sur l’avenue Paul-Emile Victor Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/027/DBA du 17 janvier 2023 réglementant la circulation sur l’avenue des Voyages Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/026/DBA du 17 janvier 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue d’Auteuil à Auteuil sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/025/DBA du 17 janvier 2023 portant autorisation de voirie dans l’emprise de la voie dénommée avenue Paul Emile Victor à Koutio sur la commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/16/DBA du 11 janvier 2023 portant modification de l’arrêté municipal 22/713/DBA en date du 7 novembre 2022, réglementant la circulation sur la route de Yahoué, Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/011/DBA du 10 janvier 2023 interdisant la baignade à « la plage de Nouré » Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/010/DBA du 10 janvier 2023 abrogeant l’arrêté municipal n°23/008/DBA du 7 janvier 2023 portant fermeture du parc Provincial de la Dumbéa Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/009/DBA du 09 janvier 2023 interdisant la circulation des piétons et de tous véhicules sur l’avenue d’Auteuil Commune de Dumbéa

Arrêté municipal n°23/006/DBA du 05 janvier 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

Arrêté municipal n°23/005/DBA du 05 janvier 2023 portant concession de terrain dans le cimetière communal

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